Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 HANPLOI-CED
/
Entreprise Handi-engagée
Marque expirée - Marque en non vigueur

Entreprise Handi-engagée
HANPLOI-CED Association Loi 1901
GROUPE TERRITORIAL SAS

Numéro de dépôt :
3568466
Date de dépôt :
08/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2018
Entreprise Handi-engagée de HANPLOI-CED

Présentation de la marque Entreprise Handi-engagée

Déposée le 8 avril 2008 par l'association loi 1901 HANPLOI-CED et la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE TERRITORIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Entreprise Handi-engagée »

Les déposants sont l'association loi 1901 HANPLOI-CED domicilié(e) 43 bis rue d'Hautpoul,75019 PARIS - 75019 - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE TERRITORIAL domicilié(e) 58 Cours Castelbon, BP 215,38506 VOIRON CEDEX - 38506 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HANPLOI-CED domicilié(e) 43 bis rue d'Hautpoul,75019 PARIS - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Entreprise Handi-engagée est expirée depuis le 8 avril 2018.

HANPLOI-CED a également déposé les autres marques suivantes : Collectivité Handi-engagée , Monhandiweb , Handi-engagé , Collectivité Handi-accueillante , Handiweb , Cordées de l'Insertion , HANPLOI , HANPLOI.MOBI


HANPLOI-CED Association Loi 1901 - 43 bis rue d'Hautpoul,75019 PARIS - 75019 - France

GROUPE TERRITORIAL SAS - 58 Cours Castelbon, BP 215,38506 VOIRON CEDEX - 38506 - France


HANPLOI-CED - 43 bis rue d'Hautpoul,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Formation ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.